CONFERENCE: La justice contractuelle : approches historiques et comparatives (Dijon: Université de Bourgogne, 19 NOV 2021)

 

(image source: Université de Dijon)

Présentation :

 

            Organisée par le Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), avec les soutiens financiers du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP EA 669), de l’Université de Bourgogne et de la région Bourgogne-Franche-Comté, cette journée d’études a pour objet d’interroger une notion, la justice contractuelle, qui suscite le débat depuis de nombreuses années déjà. Au-delà des critiques et des réserves qui ont pu être émises sur la sécurité juridique et la stabilité des transactions, plusieurs questions se posent aux plans théorique, historique et comparatif : existe-t-il une seule conception de la justice contractuelle ? Si oui, quelle est-elle et est-elle vraiment immuable, c’est-à-dire pérenne dans le temps et l’espace ? Peut-elle dans ce cas trouver une traduction à l’échelle transnationale ? Si l’on admet au contraire qu’elle n’est pas une mais multiple, quelles sont alors les forces en présence ? Plus précisément, quel(s) rôle(s) jouent les juristes dans la construction d’une certaine idée de la justice contractuelle ?

 

Localisation du colloque : UFR Droit, Sciences Économique et Politique, 4 Bd, Gabriel, 21000 Dijon, Salle du Conseil Droit.

 

Responsable scientifique : Alexis Mages

 

Contact : Catherine.Daurele@u-bourgogne.fr

 

Lien : https://cid.u-bourgogne.fr/actualites/je19nov21.html

 

Programme :

 

 

8h45-9h : Accueil autour d’un café

 

9h-9h15 : Introduction à la journée d’études

 

Vincent Thomas, Pr Droit privé, Président de l’Université de Bourgogne

Stéphanie Grayot-Dirx, Pr Droit privé, Directrice du Centre Innovation et Droit (Université de Bourgogne)

Alexis Mages, Pr Histoire du droit, Doyen de la Faculté de Droit Sciences Économique et Politique (Université de Bourgogne)

 

Président de séance, Jean-François Hamelin, Pr Droit privé (Université de Bourgogne)

 

9h15-10h : La nullité de la clause limitative d’une obligation essentielle, sanction de l’injustice contractuelle ? Une réflexion historique et dogmatique sur les droits français et allemands, (Florian Reverchon Doctorant-contractuel, Université Paris II et Lyon III)

 

10h-10h15 : Discussion

 

10h15-10h30 : Pause café

 

10h30-11h15 : La justice contractuelle dans les premiers traités « on contracts » en Angleterre, de Powell (1790) à Anson (1879) (David Deroussin, Pr Histoire du droit, Université Lyon III)

 

11h15-11h30 : Discussion

 

11h30-12h15 : Justice contractuelle corrective ou distributive, les « class actions » ont-elles une histoire en droit français ? (Marie-Anne Daillant, MCF Histoire du droit, Université de Nantes)

 

12h15-12h30 : Discussion

 

12h30-14h : Pause déjeuner

 

Président de séance, Alexandre Jeannin, Pr Histoire du droit (Université de Bourgogne)

 

14h-14h45 : La justice contractuelle est-elle soluble dans un code international des obligations ? Le projet « Cosentini » de 1937 (Alexis Mages, Pr Histoire du droit, Université de Bourgogne)

 

14h45-15h : Discussion

 

15h-15h45 : Remissio mercedis, clausula rebus sic stantibus, hardship : diverses conceptions de la justice contractuelle (Pascal Pichonnaz, Pr Droit privé et droit romain, Université de Fribourg)

 

15h45-16h : Discussion

 

16h-16h15 : Pause café

 

16h15-16h00 : La justice contractuelle et la fonction idéologique de la doctrine (Jean-Pascal Chazal, Pr Droit privé, École de droit de Sciences Po Paris)

 

16h00-17h15 : Discussion

Inscription gratuite mais obligatoire : catherine.daurele@u-bourgogne.fr

BOOK: Marouf A. HASIAN JR., Lawfare and the Ovaherero and Nama Pursuit of Restorative Justice, 1918–2018 (Lanham: Rowman & Littlefield, 2019). ISBN 978-1-68393-188-1, £75.00

(Source: Rowman & Littlefield)

Rowman & Littlefield has published a new book on efforts towards restorative justice in former German colonial Namibia.

ABOUT THE BOOK

This book provides readers with a critical analysis of the restorative justice efforts of the Ovaherero and Nama communities in Namibia, who contend that they should receive reparations for what happened to their ancestors during, and after the 1904–1908 German-Ovaherero/Nama war. Arguing that indigenous communities who once lived in a German colony called “German South West Africa” suffered from a genocide that could be compared to the World War II Holocaust Namibian activists sued Germany and German corporations in U.S. federal courts for reparations. The author of this book uses a critical genealogical approach to all of this “lawfare” (the politicizing of the law) in order to illustrate some of the historical origins of this quest for social justice. Portions of the book also explain some of the historical and contemporary realpolitik barriers that stood in the way of Ovaherero and Nama activists who were asking for acknowledgments of the “Namibian genocide,” apologies from German officials, repatriation of human remains from colonial times as well as restitution that might help with land redistribution in today’s Namibia. This book shows many of the difficulties that confront those indigenous communities who ask twenty-first century audiences to pay restitution for large-scale colonial massacres or imperial genocides that might have taken place more than a hundred years ago.

ABOUT THE AUTHOR

Marouf Hasian Jr. is full professor in the department of communication at the University of Utah.

TABLE OF CONTENTS

Acknowledgments

1.Introduction: Colonial Unkowing, Lawfare and Transgenerational Calls for Ovaherero and Nama Reparations

2.Heroic and Tragic Tales of Colonial Deeds in German South West Africa, 1884-1908

3. The German Social Democrats’ Anti-Imperialist Rhetorics and the Promotion of “Native” Rights During the Reichstag Debates, 1904-1913

4. “Little Heaps of Sand” and the Transcontinental Debates About the Evidentiary Nature of the 1918 British Blue Book

5. Apartheid, Colonial Aphasia and Decolonizing Remembrances, 1919-1969

6. Academic Scholarship, Cold War Politics, and the Revival of Scholarly Interest in Ovaerero and Nama Social Restitution

7. The 2001 Herero People’s Reparations Case Filed in U.S. Courts

8. Realpolitik Entanglements of Namibian-German Relationships and the Dingpolitik of Ovaherero and Nama Remains

9. The 2017 Ovaherero and Nama Reparations Lawsuit

10. Contemplating the Future of Lawfare in Contests over Namibian Claims for Restorative Justice

Bibliography

Index

About the Author

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BOOK: Jean-Marc JOUBERT and François PLOTON-NICOLLET, eds., Pouvoir, Rhétorique et Justice (Paris: Classiques Garnier, 2019). ISBN 978-2-406-08853-0, €32,00

(Source: Classiques Garnier)

Classiques Garnier has published a new book on the theme of “Pouvoir, rhétorique et justice”.

ABOUT THE BOOK

Pouvoir, rhétorique, justice. Autour de leurs relations sont étudiés penseurs (Platon, Aristote, Cicéron, Pline, Saint Augustin, Ricœur) et écrivains (Ovide, Apulée, La Fontaine, Dostoïevski, Mauriac) dans une vingtaine de textes sur les domaines grec et latin, les époques antique, médiévale et moderne.

TABLE OF CONTENTS

Jean-Marc Joubert et François Ploton-Nicollet

Préambule     7

Maria Protopapas-Marneli

Le fondement aristotélicien de la rhétorique stoïcienne    21

François Ploton-Nicollet

Latone, assoiffée, demande de l’eau à des paysans lyciens.

Droit naturel et rhétorique judiciaire
dans les Métamorphoses d’Ovide (6, 339-362)    37

Albert Foulon

La rhétorique au service de la justice.

Quelques exemples relatifs à la rhétorique judiciaire
dans les Lettres de Pline le Jeune    59

Alain Le Gallo

L’Apologie d’Apulée.

Une rhétorique judicaire paradoxale    71

Lydia Paparriga-Artémiadi

Théorie rhétorique et herméneutique juridique
à l’époque byzantine. Vers une méthode de contrôle
et de rectification du droit   103

Francesca Prometea Barone

La réception du principe Non bis in idem dans le christianisme
des premiers siècles entre rhétorique et exégèse   125

Christian Talin

Justice et rhétorique à la Parousie chez saint Augustin   145

Éléni Procopiou

Le rôle de la rhétorique dans la théorie
de la justice de saint Thomas d’Aquin   159

Yves Sassier

Un exemple de rhétorique judiciaire au x^e siècle.

Le procès de l’archevêque Arnoul de Reims,
traître à Hugues Capet   175

Sébastien Cazalas

« Et en faisant justice,
vous le faites pour l’amour de Dieu… »

Pour une lecture littéraire d’Audite illos (1432) :
le grand discours sur la justice de Jean Juvénal des Ursins   203

Luigi-Alberto Sanchi

Idées et expressions de la justice
dans l’œuvre de Guillaume Budé   231

Guillaume Bernard

La critique de la justice en France au second xvi^e siècle   247

Alain Lanavère

Justice et rhétorique chez La Fontaine.

Le droit, les beaux parleurs, le fait, la force   261

Jean-Marc Joubert

Rhétorique et justice chez Jean-Jacques Rousseau   269

Jean-Baptiste Amadieu

Criminaliser un texte bénin,
décriminaliser une œuvre mauvaise.

Deux romans de Dumas au crible de l’art rhétorique censorial   283

Anne Pinot

La rhétorique au prétoire.
La rhétorique en procès chez Dostoïevski   303

Frédéric Gai

François Mauriac à la marge de la rhétorique et de la justice   321

Golfo Maggini

Au-delà de la parole.

Sur les implications politiques de la phénoménologie
de l’affectivité chez le premier Heidegger   337

Constança Marcondes Cesar

La méditation sur la Rhétorique.

Ricœur critique de Perelman   357

Doukas Kapantais

L’analogie platonicienne entre l’âme et la cité.

Sur d’éventuels préjugés actuels   369

Index des noms de personnes   381

Résumés   385

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WORKSHOP: "La Justice et l'oubli. Regards croisés sur la dialectique mémoire-oubli dans le champ judiciaire" (Paris, November 19-20 2015)

WHAT La Justice et l'oubli. Regards croisés sur la dialectique mémoire-oubli dans le champ judiciaire, Workshop (Association française pour l'Histoire de la Justice - Avec le soutien de la MSHA- Journées annuelles d’étude)

WHEN November 19-20, 2015

WHERE Paris, Conseil supérieur du Notariat, 60 bvd de la Tour-Maubourg, Paris, 7e - Métro La Tour-Maubourg (Ligne 8); Bus 28 et 69

Présentation

L’oubli a-t-il une place dans le monde du droit et dans celui de la justice ? Répondre à cette question demande d’abord de dessiner les contours de l’oubli judiciaire, avant de de porter le regard sur les formes possibles et les fonctions de l’oubli en justice. Interroger les rapports entre l’oubli et la justice est alors un autre moyen d’aborder la question de l’État et de sa justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire, et donc de questionner les usages (et mésusages), et les fonctions politiques et sociales de la conservation mémorielle du crime et du criminel. Dans un contexte où l’État, mu par une dynamique qui lui est propre, cherche davantage à tracer, à suivre, à se souvenir, pour mieux poursuivre et contrôler, il n’est pas anodin de poser un regard rétrospectif sur cette dialectique mémoire/oubli dans le champ judiciaire, pour mieux envisager sa construction et partant ses effets et ses fonctions à travers le temps.

Programme

CONFERENCE AND CFP: "On Legal Discourses, Narratives and Representations: Trials, Court Coverage and Fiction " (Toulouse, March 10-11, 2016)

WHAT On Legal Discourses, Narratives and Representations:  Trials, Court Coverage and Fiction, Conference and Call for papers

WHEN March 10-11, 2016  

WHERE Toulouse

Proposals in French or English will be sent in Microsoft Word file format to one of the organizers bellow before December 1, 2015: 

• Christine Calvet: calvet.ch@free.fr 
• Emeline Jouve: emeline.jouve@gmail.com 
• Lionel Miniato: miniatolionel@yahoo.fr

Submissions should include the paper title, a 3000 character-limit abstract and a short biographical note. 

The scientific committee will consider the proposal and inform the colleagues of their decisions before December 15, 2015

Presentation

Trials, meant to solve conflicts and restore social peace, are part of a ritual—the judicial ritual—which internationally symbolizes the act of judging whatever the national legal system has implemented in a given country. As rituals, trials have their temples, temporality, performers, and costumes: justice is therefore akin to a staging, which follows specific rules. The legal process, regulated by the law, concludes in the delivering of a sentence, which is then discussed and analyzed by a variety of experts who express their opinions, approvals or disapprovals of the decision and consequently question the doctrine. In addition to the community of jurists, other people are interested in the legal proceeding and the sentencing of criminal cases from front-page affairs to petty crimes. The trial engenders various types of discourses, narratives and representations from journalistic coverage, to novels, plays, or films. This conference will give centre stage to these “other” types of discourses, narratives and representations by turning the floor over to scholars specialized in diverse disciplines—law, literature, history, sociology, cinema, journalism, etc…. Pluridisciplinary, this event will also be pluricultural since we will focus on the writing and re-writing of judicial procedure from the coverage of trials to their fictionalization from the perspective of both the French-speaking and English-speaking worlds. This geographical opening will lead us to not only consider the discursive characteristics specific to each culture but also to compare their different modes of discourse. 

BOOK: "La justice en questions", by Gérard Guyon

Gérard Guyon, "La justice en questions",Recueil d’articles

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http://www.lcdpu.fr
http://www.pulim.unilim.fr

  
L'originalité de cet ouvrage traitant de la justice et de son histoire, en Europe et particulièrement en France, jusqu'à l'époque contemporaine, tient à un fil conducteur qui ne sépare pas le droit pénal de la religion. Au point de le faire dépendre des dogmes et même des règles canoniques. S'appuyant sur des sources variées, littéraires et juridiques, il montre que jusqu'au xviiie siècle, la justice criminelle trouve ses raisons, ses moyens et son but dans une utopie religieuse chrétienne qui lui confère une autorité incontestable. La procédure s'inscrit dans une démarche probatoire où la Vérité prend la forme de l'aveu de la culpabilité aboutissant à la juste punition de la faute. Délégataires de leur souverain, les juges doivent avant tout rendre des comptes à Dieu qui confirmera ou infirmera leurs arrêts. Donnant ainsi sa signification ultime à l'éternité des peines. Ce qui inclut la peine de mort. Le temps de la justice pénale s'est inscrit, depuis l'aube de la civilisation, dans une sphère religieuse devenue l'objet même de l'histoire judiciaire en dépit de ses efforts pour s'en extraire définitivement.

Sommaire

1 Justice et miséricorde dans la Règle de Saint Benoît – le regard de l’historien du droit
2 Utopie religieuse et procès pénal : l’héritage historique
3 La justice pénale dans le théâtre religieux du xive siècle : les Miracles de Notre-Dame par personnage
4 La torture et les clercs. Notes sur une exception à la règle ‘irregularitas ex defectu lenitatis’
5 À propos du sens pénal de la conception anthropo­morphique de l’offense à Dieu dans le christianisme »,
6 La religiosité en question : vérité de la foi et procès pénal médiéval
7 La victime propitiatoire : question sur un héritage chrétien et sa valeur pénale
8 De la chasse et des clercs au Moyen Âge
9 Doctrines et pratiques répressives de la sexualité – autour de quelques arrêts du Parlement de Bordeaux au xvie siècle
10 L’information criminelle et la détention avant jugement du Moyen Âge au xviiie siècle
11 Proximité des procédures et proximité des peines dans la justice pénale de l’ancien droit
12 Saint Vincent de Paul et l’internement des mineurs au xviie siècle
13 Violence et droit, quelques leçons de l’histoire
14 L’utopie et l’imaginaire juridique
15 La torture et le droit
16 La Révolution Française : de l’utopie pénale à la démonstration totalitaire

L’auteur

Gérard Guyon, professeur émérite à l’Université Montesquieu de Bordeaux, invité dans des universités étrangères (Allemagne, Espagne, Italie), est historien des institutions et des idées politiques. Outre ses travaux sur le droit bordelais, il est l’auteur de nombreuses publications dans des livres et des revues savantes qui traitent principalement du rôle du christianisme dans les fondations du droit occidental.

Il a publié dans la même collection Le droit bordelais dans tous ses états. Les anciennes coutumes, Les juristes et la justice, Les institutions de l’Eglise locale. Recueil d’articles (CIAJ n° 31) ainsi que des articles dans Le pardon (CIAJ n° 3), La culpabilité (CIAJ n° 6), Procéder. Pas d’action pas de droit ou pas de droit pasd’action ? (CIAJ n° 13), La victime. I. Définitions et statut (CIAJ n° 19), L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’Etat (CIAJ n° 26), La religiosité du droit (CIAJ n° 35).
430 pages ISBN : 978-2-84287-645-6 32 €

BOOK: "Il diavolo in Paradiso. Diritto, teologia e letteratura nel Processus Satane (sec. XIV)" by Beatrice Pasciuta (2015)

Beatrice Pasciuta (Professor of Legal History at the University of Palermo), Il diavolo in Paradiso. Diritto, teologia e letteratura nel Processus Satane (sec. XIV)

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Il diavolo sale in Paradiso, deciso a riprendersi l’umanità utilizzando un nuovo formidabile strumento: il processo. Possibile? Composto nel XIV secolo, tramandato come opera giuridica falsamente attribuita a Bartolo da Sassoferrato, il Processus Satane è un processo simulato, in forma di dialogo, fra il diavolo, Cristo e la Madonna. 

Bollato come opera minore e pressoché ignorato dalla storiografia, il testo costituisce in realtà uno straordinario esempio di sincretismo culturale: il linguaggio della teologia serve al diritto come fonte di legittimazione, e di contro la costruzione escatologica e la stessa teoria della Salvezza sono impiantate su una struttura giuridica.

In questa prospettiva, il Processus Satane viene qui riproposto come punto di osservazione ideale per cogliere le interazioni di una cultura poliedrica e complessa, insieme di teatro e di letteratura, di diritto e di teologia, di scuola e di piazza.

CFP: "Pasolini and the Law" (Perugia, July 15-18 2015)

WHAT Pasolini and the Law. Rileggendo Pasolini: il diritto dopo la scomparsa delle lucciole

WHEN July 15-18 2015

WHERE University of Perugia, Italy

Deadline  May 22, 2015

Visioni del Giuridico è un incontro di studi che si promette di discutere attorno alle nuove sfide che attendono il diritto per quanto riguarda i suoi impieghi, obiettivi e funzioni, le sue basi teoriche, i suoi risvolti pratici e le sue implicazioni politiche. Il progetto di quest’anno ruota attorno al tema del passaggio dal moderno al contemporaneo, domandandosi come il diritto e le discipline affini abbiano effettuato il percorso dall’epoca della modernità a quella della contemporaneità. Tale processo di mutamento ha sconvolto le strutture sociali classiche ed ha favorito l’emergere di nuove concezioni in molti ambiti del sapere. Uno dei più attenti osservatori di questo passaggio è stato Pier Paolo Pasolini, che nella sua poesia “Profezia” ha immaginato l’arrivo della contemporaneità attraverso la venuta di nuovi uomini che “dietro ai loro Alì dagli occhi azzurri - usciranno da sotto la terra per uccidere – usciranno dal fondo del mare per aggredire – scenderanno dall'alto del cielo per derubare – e prima di giungere a Parigi per insegnare la gioia di vivere, prima di giungere a Londra, per insegnare ad essere liberi prima di giungere a New York, per insegnare come si è fratelli – distruggeranno Roma e sulle sue rovine deporranno il germe della Storia Antica”. Il percorso culturale pasoliniano diviene emblematico di questa trasformazione, di questa caduta degli dei moderni a favore dell’avvento di una nuova civiltà, fondata su diverse dinamiche giuridiche, sociali e politiche, come Pasolini stesso aveva intuito evocando «la scomparsa delle lucciole» in riferimento all’Italia della metà degli anni Sessanta dello scorso secolo (L’articolo delle lucciole, Corriere della Sera, 1° febbraio 1975). Dopo la scomparsa delle lucciole, infatti, «i valori, nazionalizzati e quindi falsificati, del vecchio universo agricolo e paleocapitalistico non contavano più», così come le diverse culture particolaristiche, distrutti dalla «violenta omologazione dell’industrializzazione». La figura di Pasolini, ricompresa nelle sue dilanianti contraddizioni, sembra funzionare allora come dispositivo perfetto di analisi, e tra i molti temi che hanno interessato il pensiero dell’Autore sono stati individuati cinque campi di indagine, sui quali aspettiamo i contributi di chiunque sia interessato