Book abstract:
Au cours des dernières décennies, les lettres de rémission ont bénéficié d'une aura importante parmi les historiens de la justice, donnant lieu à de nombreux projets de recherche et études. Au cours des dernières décennies, les lettres de rémission ont bénéfi cié d'une aura importante parmi les historiens de la justice, donnant lieu à de nombreux projets de recherche et études. Pourtant, malgré le fl ot de publications qui en découle, force est de constater l’absence de travaux portant sur une catégorie de population spécifi que : les femmes. En effet, si l’étude de la pratique miséricordieuse fait intuitivement penser aux lettres de rémission, il n’est pas étonnant d’associer le pardon à une fi gure masculine se présentant « aux pieds de Sa Majesté ». Cette déduction s’explique par le fait qu’historiquement, les lettres de rémission se concentrent sur l’homicide, crime de sang, dont les femmes semblent être traditionnellement éloignées. Bien trop souvent jugées absentes ou quantitativement peu importantes, ces dernières semblent avoir été le plus souvent mises de côté, voire oubliées. C’est donc dans une profonde volonté de pallier le manque d’études portant sur les femmes face au pardon princier que s’inscrit cette présente recherche. En travaillant essentiellement sur les dossiers de grâce ordinaires issus du fonds du Conseil privé sous le régime autrichien, cette étude se concentre spécifi quement sur les femmes candidates à la grâce dans la seconde moitié du XVIIIe siècle : identifier, incriminer, pardonner, tels sont les trois temps de cette réflexion.
Table of contents:
Remerciements 7
Préface 9
Introduction 13
Première partie
Liminaires 17
Chapitre I
Les sources 19
1. Présentation des sources 22
2. Critique 26
3. Aperçu quantitatif 26
4. Conclusion 31
Chapitre II
Droit de grâce et réformes pénales dans les Pays-bas autrichiens 33
1. Le droit de grâce au XVIIIe siècle : entre continuité et évolution 33
2. Torture et prison à la croisée des réformes pénales 35
2.1. De la torture... 38
2.2. ... À l'établissement de maisons de correction 42Deuxième partie
Les femmes face au pardon princier dans les Pays-Bas autrichiens 45
Chapitre III
Identifier 47
1. Cadre général : les femmes sous l’Ancien Régime 49
1.1. Un être juridiquement incapable 49
1.2. Faible par nature 51
1.3. Ange ou démon ? 55
2. Au cœur des lettres 57
2.1. De la déclinaison de l’identité... 57
2.2. À la description au fil du récit 62
2.3. Un nombre important de détenues 66
3. Conclusion 66
Chapitre IV
Incriminer 69
1. Les motifs de la déviance 71
2. Les faits incriminés 75
2.1. Délits contre les biens 80
2.2. Délits contre l’autorité 81
2.3. Délits contre les personnes 82
2.4. Délits contre les mœurs et la religion 83
3. Les peines 85
4. Conclusion 89
Chapitre V
Pardonner 91
1. Solliciter 93
1.1. Seule ou accompagnée dans la démarche ? 951.2. La supplique : une préparation minutieuse ? 99
2. Apprécier 100
2.1. Les circonstances atténuantes 101
2.2. Les divergences d’avis 105
3. Conclure 106
3.1. « ... moyennant qu’elle paye les frais et mises de justice » 107
3.2. Bilan 107
3.3. Un après ? 109
4. Conclusion 111
Conclusion générale 113
Table des figures 117
Sources et bibliographie 119
1. Sources 119
1.1. Sources inédites 119
1.2. Sources éditées 122
2. Bibliographie 122
Index 131
Table des matières 133
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