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26 September 2014

BOOK: Sylvain Soleil, The French Legal Model in the World. Ambition and Expansion (16th-20th Century) (Paris: IRJS Editions, 2014)


(image source: lalibrairie.com)

Our colleagues at Nomodôs signalled the publication of an interesting new book by Prof. Sylvain Soleil (Rennes-1) on the external successes of the French legal model.

Abstract and Table of Contents:

Présentation (Quatrième de couverture):   Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s'agit d'une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes.
  À compter du second XVIe siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme «le système européen». Mais, paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe: le besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme.
  Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme: un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.
  Sylvain Soleil est professeur d’histoire du droit à l’Université Rennes 1 (CHD-IODE, UMR CNRS 6262).
 Sommaire:Introduction, p. 1.1. Modèle juridique. Signifiant et signifiés, p. 4.
2. Modèles juridiques français. Politique, culture et géographie, p. 10.
3. Modèles juridiques français. Une investigation historique, p. 16.
Chap. 1. 1550-1715 : exception, rivalité et primauté du droit français, p. 21.1. Le thème de l’exception française, p. 22.
2. La naissance d’un modèle juridique français, p. 27.
3. Le Grand Siècle, le modèle juridique et la fabrique de la gloire française, p. 45.
Conclusion. « Un jour, toute la terre en recevra des lois », p. 62.
Chap. 2. Lumières françaises et circulation des modèles de réforme, p. 65.1. Législation, coutumes et doctrine hors de France au XVIIIe siècle, p. 67.
2. Les Lumières françaises et leurs programmes de réforme, p. 74.
3. Des Monarques éclairés, pères fondateurs et recours aux modèles des Lumières, p. 88.
Conclusion. « Servir de modèle aux administrations qui ont le malheur d’être encore dans les ténèbres. », p. 113.
Chap. 3. La France révolutionnaire, matrice du droit universel, p. 119.1. Les Constituants et le messianisme révolutionnaire, p. 122.
2. Les Constituants et le jusnaturalisme, p. 131.
3. Les Constituants et leur modèle juridique, p. 137.
4. Les Jacobins et l’exportation des institutions françaises, p. 142.
5. Thermidore, Directoire, transfert et transposition du modèle français, p. 155.
6. Le modèle juridique révolutionnaire vu de l’étranger, p. 164.
Conclusion. Les champignons à la mode de France, p. 200.
Chap. 4. Napoléon : esprit de conquête et modèles de législation, p. 203.1. 1799-1806 : imposer un système juridique à la France, p. 205.
2. Les voix de l’expansion : annoncer la bonne nouvelle au monde entier, p. 217.
3. Les voies de l’expansion : impulser, transposer, promulguer, familiariser, p. 234.
Conclusion. Le maître, le modèle et l’élève, p. 263.
Chap. 5. 1814-1820 : que dire, que faire du droit français ?, p. 269.1. 1814. Que dire du droit français dans les territoires libérés ?, p. 271.
2. 1814. Que faire du droit français dans les territoires libérés ?, p. 284.
Conclusion. La surface des eaux et les profondeurs, p. 302.
Chap. 6. Le grand déploiement des modèles français au XIXe siècle, p. 309.1. Facteurs géopolitiques : besoin de réforme et recours à l’étranger, p. 314.
2. Facteurs culturels et politiques : la France exportatrice de modèles, p. 324.
3. Facteurs culturels et politiques : élites érangères, francophilie et défense du patrimoine juridique, p. 342.
4. Facteurs techniques : comparer, évaluer, choisir, p. 357.
Conclusion. Pays récepteurs et recours au modèle. Retour sur un siècle d’imitation, p. 386.
Conclusion générale, p. 389.Bibliographie, p. 405.Index, p. 427.

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