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05 December 2014

BOOK: Carbasse and Vielfaure's History of Penal Law and Criminal Justice in France (Paris, Puf, 2014, 3rd edition)

(image source: Wikimedia Commons)

Nomôdos anounces the publication of the third edition of Jean-Marie Carbasse and Pascal Vielfaure's Histoire du droit pénal et de la justice criminelle.

Abstract:
Un manuel «classique» dont cette 3e édition corrigée et mise à jour est indispensable dans le cursus de droit.
Ce manuel a été entièrement revu et complété de développements nouveaux ainsi que d’une ébauche d’une histoire pénale et judiciaire comparative. L’histoire pénale touche non seulement à l’anthropologie et à la sociologie mais aussi à l’histoire politique, à la théorie de l’État, à la philosophie et à la théologie.
Table of contents: 
Abréviations
Avant-propos de la première édition
Avant-propos de la troisième édition

Introduction
Première partie – De l’époque romaine aux temps féodaux
Chapitre premier. Le droit pénal romain
1. L’appareil répressif
2. Les délits et les peines

Chapitre II. De l’époque franque à la Renaissance du XIIe siècle
1. Le système pénal du royaume franc
2. La justice des seigneurs
Deuxième partie – Le droit pénal de l’ancien régime, XIIIe-XVIIIe siècle
Chapitre premier. Le roi et les juridictions pénales
1. La justice déléguée ou concédée
2. La justice retenue
3. La justice de l’Église

Chapitre II. L’évolution de la procédure pénale
1. La procédure médiévale (XIIIe-XVe siècle)
2. La procédure criminelle de la fin du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Chapitre III. Les pouvoirs du juge pénal
1. L’arbitraire des juges
2. La responsabilité pénale : théorie et pratique
Chapitre IV. Peines et réparation
1. Les fonctions de la peine
2. Les modalités de la peine
3. La réparation civile

Chapitre V. Le châtiment des crimes
1. Les crimes contre l’État et la religion
2. Les crimes contre les personnes
3. Les crimes contre les biens

Troisième partie – Naissance du droit pénal contemporain
Chapitre premier. De la réforme pénale à la Révolution de la justice
1. Lumières et réformes
2. Une autre justice
Chapitre II. Droit pénal et justice répressive depuis le début du XIXe siècle
1. Les codes impériaux
2. L’évolution du droit pénal
3. Les principales évolutions de la procédure pénale
Index des matières
Index des noms
Index des principaux adages

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