VIDEO: Le juge d’instruction (19e-20e) (Les Lois de L'histoire, Université Sorbonne Paris Nord)

Presentation:

Vous connaissez sans doute le nom et le visage d’un juge d’instruction : les médias ont en effet mis en avant plusieurs figures de cette institution judiciaire qui s’occupe de nombreuses affaires sensibles. Mais vous ignorez peut-être son histoire multiséculaire en raison, paradoxalement, de la surmédiatisation de ce juge présenté, à tort, comme incontrôlable et omnipotent. La réalité est bien différente : si le juge d’instruction peut faire beaucoup de choses, il ne peut faire n’importe quoi et encore moins le faire seul. Ses pouvoirs sont encadrés par des devoirs et contre-pouvoirs importants depuis le début du 19e siècle. Quels furent ses devoirs ? Qui furent les autres acteurs du monde judiciaire avec lesquels le juge d’instruction travaillait ? Comment était-il nommé ? Était-il vraiment indépendant ? Pouvait-il emprisonner discrétionnairement les suspects ? Voilà quelques-unes des questions posées à l’historienne du droit Blandine CARON que j’ai eu le plaisir de recevoir le lundi 24 novembre 2025 dans les studios des Lois de l’Histoire. 

BOOK: Karlson PREUSS, Die Erfindung des 19. Jahrhunderts. Ein wissens- und professionssoziologischer Beitrag zur Historiographie des westlichen Rechtsdenkens [Grundlagen der Rechtswissenschaft, 51] (Tübingen: Mohr Siebeck, 2024), 342 p., ISBN 978-3-16-163256-3

 

ABOUT THE BOOK:

 

Die Rechtsepoche des 19. Jahrhunderts leidet unter einem schlechten Ruf. In der westlichen Rechtsgeschichtsschreibung behauptet sich hartnäckig die Auffassung, dass das Rechtsdenken im 19. Jahrhundert einer formalistischen Ideologie verfallen war und erst mit der Wende zum 20. Jahrhundert einen Sinn für die »soziale« Realität des Rechts entwickelt hat. Karlson Preuß führt dieses Narrativ auf geschichtspolitische Professionsstreite um 1900 zurück. Er zeichnet nach, dass juristische Reformdiskurse in Deutschland, Frankreich und den USA im frühen 20. Jahrhundert Zerrbilder der vorangegangenen Rechtsepoche in die Welt gesetzt und mit dieser Sicht einen immensen Einfluss auf die westliche Rechtshistoriographie ausgeübt haben. Dabei will er sowohl der Transnationalität des Untersuchungsgegenstandes gerecht werden und damit der Tatsache, dass ein höchst fragwürdiges Narrativ einen bedeutenden Einfluss auf die nationalen Rechtsdiskurse verschiedener Rechtsfamilien ausgeübt hat, als auch eine soziologische Erklärung für den Erfolg dieses Narratives anbieten.

 

Read more here.

DOSSIER: Napoléon et le Droit (from: napoleon.org)

(Image source: Napoléon.org)

On the occasion of the bicentenary of the death of Napoleon Bonaparte, the foundation dedicated to the General has developed and made available online a thematic dossier on the topic "Napoleon and the Law". The dossier gathers various types of sources - articles, images, videos, etc. - related to the law during the revolutionary period, with particular attention to the development of the Civil Code of 1804 and its legacy. The collection of documentation can be found at this link (last update: September 28, 2023).

PODCAST: Jean-Louis HALPÉRIN, "Le Code Civil entre mythe et réalité" (Obiter Dictum, 13 SEP 2023)

 

(image source: Obiter Dictum)

Description:

Grégory et Pierre-Edouard reçoivent Jean-Louis Halpérin (Professeur à l'ENS) pour une émission consacrée à l'actualité du Code Civil

Réalisation : Laurent Baudouin

Voici les thèmes que nous abordons avec Jean-Louis Halpérin :

3.00 : Code Civil ? Ou Code Napoléon ?

5.00 : La législation royale avant 1789

11.15 : Place de Napoléon dans la confection du Code Civil

20.50 : Les acquis du Code Civil

30.05 : La place des femmes dans le Code Civil

25.13 : La question de la propriété privée

40.16 : 3ème Symphonie (Héroïque) 1804 - Beethoven

42.27 : Actualités du Code Civil

54.03 La Culture juridique française

Listen here.

BOOK: Pierre-Olivier CHAUMET (dir.), La Commune de Paris au prisme du droit [Histoire du droit & des institutions] (Paris: Mare & Martin, 2022), 238 p. ISBN 9782849346563, € 29

 

(image source: Mare & Martin)

Abstract:

Célébrer l'anniversaire des 150 ans de la Commune de Paris de 1871 au prisme du droit invitait à s'interroger sur les prémisses politiques comme sur les répercussions juridiques d'un événement majeur dans la construction de la République en France. L'insurrection du 18 mars 1871 qui acte de son commencement, s'entend comme un rejet de la centralisation du pouvoir, comme un refus de l'incapacité des gouvernants à défendre la société. Malgré la courte période que couvre l'irruption de la pensée communaliste dans l'histoire de France, l'influence que les textes et actes produits durant les 72 jours que durèrent la Commune sur les législations, à partir de 1875, s'est avérée déterminante.

Contributors:

Sous la coordination de Pierre-Olivier Chaumet et Geneviève Koubi. Pierre-Olivier Chaumet est doyen de la faculté de droit de l'université Paris 8 et maître de conférences (HDR) en histoire du droit et des institutions. Geneviève Koubi, agrégée de droit public, est professeur honoraire de l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis. Contributions de Thomas Branthôme, Jules Cavalié, Anne-Sophie Chambost, Pierre-Olivier Chaumet, Laurent Delprat, Francine Demichel, Benjamin Fiorini, Ninon Grangé, Benoît Habert, Geneviève Koubi, Jean Laingui, Catherine Puigelier, Hugo Rousselle, François Saint-Bonnet, Maxime Tourbe, Bertrand Warusfel.

Read more here. 

See conference programme earlier on this blog.

COLLOQUIUM: Les Archives judiciaires de la Savoie avant l'annexion : un héritage, un chantier et des perspectives... - 16-17 novembre 2022 - Université Savoie Mont Blanc

 

(Source: Storia del diritto)

PODCAST: Arnaud-Dominique HOUTE, XIXe siècle : la propriété et le vol (France Culture: Concordance des temps, 9 JUL 2022)

 

(Image source: France Culture)

Jean-Noël Jeanneney interviewed Arnaud-Dominique Houte on crime, property and theft in 19thC France. 

Abstract:

Chacun se souvient de la formule fameuse de Proudhon : « La propriété, c’est le vol ». Des humoristes ont souvent joué à la parodier : « L’énergie, c’est la paresse », « le courage, c’est l’effroi », « la beauté, c’est la laideur », et ainsi de suite. Mais on aurait bien tort de s’en tenir à cette ironie. Non pas tellement parce que Proudhon lui-même s’est employé à apporter bien des nuances à son propos abrupt que parce que celui-ci rappelle une évidence, à savoir que la propriété et le vol sont liés l’une à l’autre comme l’avers et le revers d’une médaille.  Ce vol que le code pénal, au début du XIXe siècle, définissait, en son article 311, comme « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui » - la chose possédée par autrui. Et c’est bien ce qu’explicitent le titre du beau livre sur lequel nous allons fonder cette émission, La propriété défendue, et son sous-titre, La société française à l’épreuve du vol.

Listen to the podcast here. 

BOOK: Pierre-Nicolas BARENOT, Les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensée juridique française (1789-1914) [Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain; 39] (Paris: LGDJ, 2022), ISBN 978-2-275-08850-1, € 70

 

(image source: LGDJ)

Abstract:

Pionniers des études jurisprudentielles contemporaines, fondateurs des plus célèbres maisons d'édition juridique françaises, inventeurs de nouveaux genres littéraires et doctrinaux, les arrêtistes du XIXe siècle demeurent encore largement méconnus. Au sein de leurs recueils de jurisprudence, Jean-Baptiste Sirey, Désiré Dalloz et leurs nombreux collaborateurs, concurrents et successeurs, ont pourtant été des acteurs à part entière d'une pensée juridique française trop souvent réduite aux seuls auteurs de la doctrine. Entre théorie et pratique, l'« arrêtisme » contemporain a ainsi formé, de la Révolution jusqu'aux années 1870, un mouvement majeur de la littérature et de la pensée juridiques. Sur cette période, arrêtistes et commentateurs de la doctrine se sont en effet âprement affrontés sur le terrain épistémique et éditorial, opposant travaux et discours sur la jurisprudence tout en luttant pour le monopole des études jurisprudentielles. À partir des années 1880 toutefois, l'arrivée massive des universitaires au sein des recueils de jurisprudence va marquer la fin de l'arrêtisme des praticiens. À la Belle Époque, les auteurs de l'« École scientifique » qui entendent renouveler l'étude et la science du droit s'emparent à leur tour activement de la jurisprudence ; présenté comme un rapprochement salvateur entre l'École et le Palais, le « projet jurisprudentiel » des professeurs va toutefois contribuer à détacher les recueils d'arrêts de la culture praticienne dont ils étaient originellement issus. Il ressort de cette étude une relecture de l'histoire intellectuelle des recueils d'arrêts et des arrêtistes, dont l'historiographie classique a brossé un portrait partiel, sinon partial.

On the author:

Pierre-Nicolas BARENOT est maître de conférences à l'Université Jean Monnet Saint-Étienne. 

(read more here) 

JOURNAL: Droit & Société n° 109 (2021/3) [Penser la race en juriste: lectures critiques]

 

(image source: cairn)

Editorial (Pierre Brunet, Laurence Dumoulin, Camille Noûs)

Les juristes et la race. Analyse critique à partir de quelques textes (1880-1930). Présentation du dossier (Silvia Falconieri, Laetitia Guerlain, Lionel Zevounou)
DOI 10.3917/drs1.109.0557

Refonder le droit sur la race: la philosophie juridique d'Edmond Picard (Laetitia Guerlain)
DOI 10.3917/drs1.109.0571

Une culture d’imprégnation. Genèse et apories de la notion de « droit racial » chez Edmond Picard (Claude Blanckaert)

DOI 10.3917/drs1.109.0583

Systématiser la différenciation raciale à travers le régime juridique de l’indigène : la contribution d’Henry Solus (Isabelle Merle & Lionel Zevounou)
DOI 10.3917/drs1.109.0593

« Race », santé et « génie français » Un commentaire de Paul Esmein du Code de la famille de 1939 (Silvia Falconieri)
DOI 10.3917/drs1.109.0607

La race, quelle race ? Significations et performativité de la « protection de la race » dans le Code de la famille de 1939 (Paul-André Rosental)

DOI 10.3917/drs1.109.0617

Roger Bonnard et la race en droit nazi (Guillaume Richard)
DOI 10.3917/drs1.109.0631

Entre lecture empathique et stratégie de distinction Le racisme national-socialiste selon Roger Bonnard (Guillaume Mouralis)
DOI 10.3917/drs1.109.0643

Read the articles and small biographies of the main lawyers presented on cairn.

BOOK: Giuseppe GUIZZI, Il «caso Balzac». Storie di diritto e letteratura (Bologna: Il Mulino, 2021). ISBN: 8815290915, pp. 296, € 25.00

 

(Source: Il Mulino)

ABOUT THE BOOK

A centosettant'anni dalla morte del suo autore, la «Comédie humaine» continua a esercitare un'irresistibile attrazione: per gli scrittori, non meno che per gli storici e gli economisti. La critica letteraria più recente ha, d'altronde, ripetutamente messo in luce la duplice vocazione di Balzac, il suo essere, a un tempo, un «peintre» e un «penseur», capace di descrivere la realtà in tutti i suoi aspetti e di riflettere su di essi. Strumento privilegiato di conoscenza, i romanzi di Balzac esercitano un fascino irresistibile anche per gli studiosi del diritto. Rappresentando la società francese nella prima metà dell'Ottocento, segnata dall'avvento del capitalismo e, in campo normativo, delle codificazioni napoleoniche, essi offrono l'occasione per mettere a fuoco alcuni problemi fondamentali dell'esperienza giuridica. Contratto e successioni; credito e mercato finanziario; iniziativa economica, concorrenza, insolvenza; crisi della giustizia: la penna di Balzac non manca mai di coglierne i tratti essenziali, i nodi universali e inevitabilmente irrisolti. Leggendo le pagine della «Comédie» e la riflessione intorno al diritto ad esse affidate, è allora possibile compiere, oltre a una straordinaria esperienza estetica, anche e soprattutto un'esperienza di verità.

ABOUT THE AUTHOR

Giuseppe Guizzi è Professore ordinario di diritto commerciale dell’Università di Napoli “Federico II”. Componente effettivo dell’Arbitro per le Controversie Finanziarie (ACF) della Consob. E’ membro della direzione della Rivista del diritto commerciale e del diritto generale delle obbligazioni, de Il Corriere giuridico, dell’Osservatorio del diritto civile e commerciale, di RdS-Rivista del diritto societario.

TABLE OF CONTENTS

Premessa

I. Balzac e l’esperienza giuridica

II. L’autonomia negoziale e l’ingiustizia del contratto: Il curato di Tours, Gobseck e Le Cousin Pons

III. Captes astutus ubique testamenta senum: lotte per la successione in Ursule Mirouët e Le Cousin Pons

IV. Il denaro è una merce: credito, usura e lettres de change nella Comédie humaine

V. Agli albori della rivoluzione industriale: iniziativa economica e concorrenza in César Birotteau e Illusioni perdute

VI. Storie di insolvenza e fallimento: Eugénie Grandet e César Birotteau

VII. Papà Grandet e Frédéric de Nucingen: la speculazione finanziaria al tempo della Restaurazione

VIII. Un cattivo accomodamento vale più di un buon processo: Balzac e la crisi della giustizia

A modo di congedo…

Bibliografia

Indice dei romanzi

More information with the publisher.

BOOK: Oscar FERREIRA, Le Pouvoir Royal (1814-1848) À la recherche du quatrième pouvoir ? [Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain; 37] (Paris: LGDJ, 2021), 588 p. ISBN 978-2-2750-8393-3, €68

 

(source/bron: univ-droit)

Abstract:

Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu’en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des « deux France » voulu par Louis XVIII. Elles se répartissent entre le désir du retour à l’Ancien Régime et la tentative de renouveler la fonction royale. Opposés aux ultraroyalistes, les partisans de cette voie originale souhaitent consacrer le constitutionnalisme libéral en recourant à un expédient inattendu, le pouvoir du roi, qu’il convenait de remodeler. Comme chez Constant et Dunoyer, il s’agit de créer un quatrième pouvoir doté d’une essence propre et chargé d’une nouvelle mission : veiller sur les institutions. Ce pouvoir régulateur ou préservateur produisit un débat passionné sur le terrain des idées et de la philosophie du droit entre ces Modernes et les Anciens. Tel Bonald, ces derniers préfèrent encourager le pouvoir conservateur de la société, quitte à revenir sur des dogmes établis (souveraineté, légitimité) ou sur des acquis indésirables (responsabilité) à même de nuire à la mission conservatrice confiée au roi. La recherche du quatrième pouvoir contraint en effet à réviser entièrement le pouvoir royal, sa nature comme ses rapports avec les autres pouvoirs. En dépit de leur échec, ces réflexions marqueront durablement la pensée française sur le chef de l’État en renaissant au gré des conjonctures. Il sera alors intéressant de reconsidérer le rôle du chef de la Ve République à la lumière de cet héritage ambivalent.

(source/bron: Standen&Landen/Anciens Pays et Assemblées d'Etats)

 

JOURNAL: Histoire, économie & société, 2020/4 - 39e année: (Ré)inventer la monarchie à l’échelle continentale: l’Europe napoléonienne

 

(Source: Cairn Info)

(Ré)inventer la monarchie à l’échelle continentale : l’Europe napoléonienne

Page 4 à 8

Modernité et légitimité dans l’Europe consulaire et impériale 1799-1815

Flavien Bertran de Balanda

Page 9 à 27

Disgrâces, étiquette et cérémonial: le rôle de la vie de cour dans la diplomatie napoléonienne

Charles-Éloi Vial

Page 28 à 44

Napoléon et sa famille: réinventer la monarchie ?

Vincent Haegele

Page 45 à 60

L’arrière-garde de l’absolutisme: la monarchie danoise face à ses détracteurs (1799-1848)

Michael Bregnsbo

Varia

Page 61 à 80

L’année 1819, symbole du réveil économique de la France sous la Restauration

Hubert Bonin

Page 81 à 93

«Nous sommes des Modernes»: la prophétie de Benjamin Constant sur l’avènement du nouveau monde libéral face à l’ancien (1819)

Éric Anceau, Flavien Bertran de Balanda

Page 94 à 109

La Marine, le scorbut, la choucroute, l’oseille confite et la guerre de Crimée

Jean-Christophe Fichou

Page 110 à 126

Chefs politiques et chefs militaires en Côte d’Ivoire depuis 1960

Arthur Banga

Comptes rendus

Page 129 à 135

Comptes rendus

More information here.

BOOK: Raphaël CAHEN & Nicolas LAURENT-BONNE (dir), Joseph-Marie Portalis. Diplomate, magistrat et législateur (Aix-en-Provence: PUAM, 2020), 244 p. ISBN 9782731411744, € 23

  

(image source: PUAM)

Abstract:

Fils du célèbre Portalis corédacteur du projet de code civil, Joseph-Marie est un personnage historique de premier rang : homme aux huit serments politiques à l’image d’un Talleyrand ou d’un Fouché, Portalis a traversé les bouleversements sociaux, économiques, technologiques, politiques et juridiques de la France et de l’Europe, de la fin de la Révolution au Second Empire. Ancien émigré, diplomate, conseiller d’État, pair de France, académicien, publiciste, ministre des Cultes par intérim, de la Justice, des Affaires étrangères, premier président de la Cour de cassation pendant plus de vingt ans et même sénateur au début du Second Empire, Portalis « fils » a laissé à la postérité une œuvre importante qui n’a pas suscité, jusqu’à présent, l’intérêt des historiens et des juristes à de rares exceptions près. Par le biais de sources inédites mais également des œuvres publiées et rarement étudiées de Joseph-Marie Portalis, ce livre entend proposer un aperçu de la vie et de l’œuvre de ce personnage.

Table of contents:

Avant-propos (Raphaël Cahen & Nicolas Laurent-Bonne)  
D’un Portalis à l’autre : la constance d’une lignée (Joël-Benoît d'Onorio)
4 janvier 1811, Portalis est chassé du Conseil d’État (Thierry Lentz)

Première partie: Portalis, haut magistrat

Joseph-Marie Portalis, premier président de la Cour de cassation (Xavier Prétot)
Joseph-Marie Portalis à la Chambre criminelle : les audaces d’une présidence (1824-1829) (Claire Bouglé-Le Roux)

Deuxième partie: Portalis, penseur et législateur

Joseph-Marie Portalis et le « milliard » des émigrés (Marion Narran-Finkelstein)
Joseph-Marie Portalis, législateur et théoricien de la science des lois (Sylvain Bloquet)
« Les limites des deux mondes », Portalis et l’historien (François Jankowiak)

Troisième partie: Portalis, diplomate et penseur des relations internationales

Avant-propos (Martine de Boisdeffre)
Joseph-Marie Portalis – penseur et acteur de la diplomatie napoléonienne (Raphaël Cahen)
Reconstruire le centre par la périphérie : le ministère Portalis et la guerre russo-ottomane de 1828-1829 (Gabriel Leanca)
Portalis le jeune et le droit des gens (Frederik Dhondt)

Quatrième partie: Portalis et les cultes

Portalis accompagne l’échec du Concordat de 1817 (Brigitte Basdevant-Gaudemet; Dominique Rodde)
Portalis et sa mission à Rome pour les affaires concordataires (Audrey Virot)
Les discours de Portalis à la chambre des pairs en matière religieuse (Cyrille Dounot)

More information with the publisher. 

 (source: ESILHIL Blog)

BOOK: Michel VERPEAUX & Pierre BODINEAU, Histoire constitutionnelle de la France (Paris: Presses Universitaires de France, 2020). ISBN: 9782715403208, pp. 128, € 9,00

(Source: PUF)

ABOUT THE BOOK

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l’occasion de débattre de l’opportunité d’une VIe République. Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu’au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l’adoption du quinquennat, c’est toute l’histoire de la quête d’une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

ABOUT THE AUTHORS

Pierre Bodineau est professeur émérite de l’université de Bourgogne.

Michel Verpeaux est professeur émérite de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne. Ils ont notamment enseigné à Sciences Po.

TABLE OF CONTENTS

Introduction

Chapitre premier – Les révolutions constitutionnelles (1789-1799)

I. La révolution juridique de l’été 1789

II. Le premier texte constitutionnel : la Constitution du 3 septembre 1791

III. L’opposition entre le gouvernement constitutionnel et le gouvernement révolutionnaire : la Convention (septembre 1792-août 1795)

IV. L’ordre républicain : la Constitution de l’an III et le Directoire (1795-1799)

Chapitre II – Le retour à l’ordre (1799-1815)

I. Le Consulat : le système de l’an VIII (1799-1804)

II. Le Premier Empire : une monarchie modernisée (1804-1815)

Chapitre III – L’émergence du régime parlementaire (1815-1870)

I. Le temps des chartes (1815-1848)

II. Les paradoxes de la Seconde République : vers une République sans républicains

III. Le retour au césarisme : le Second Empire (1852-1870)

Chapitre IV – La démocratie parlementaire : la IIIe et la IVe République (1870-1958)

I. L’installation difficile de la IIIe République

II. Le régime constitutionnel instauré par les lois constitutionnelles de 1875

III. Le régime parlementaire moniste et la pratique institutionnelle et politique de la IIIe République

IV. La IVe République ou l’échec du parlementarisme rationalisé

Conclusion

Bibliographie

More information here.

BOOK: Paolo AVAZZI DEL FRATE (a cura di), Costituzione Francese [1814] (Macerata: Liberilibri, 2018). ISBN: 9788898094523, pp. XLII-31, 14,00 €

(Source: liberlibri)

ABOUT THE BOOK

Collana: il Monitore Costituzionale

Frutto di un compromesso tra assolutismo e liberalismo, tra “principio monarchico” e “principio rappresentativo”, la Carta francese del 1814 riproduceva nei suoi tratti essenziali la forma costituzio­nale della monarchia britannica nella sua purezza, pur senza registrarvi le evoluzioni che avevano con­dotto il sistema parlamentare verso la modernità. Superati dunque i residui dell’antico monarchismo, questa Carta inaugurò la stagione che avrebbe prodotto il costituzionalismo “liberale conservatore” e, insieme alla Carta del 1830 che se­gnerà la transizione verso la concezione orleanista del potere, diede forma a quell’ordinamento della monarchia limitata che fu un riferimento nel­l’Europa continentale del XIX se­colo per i Paesi che vollero dotarsi di costituzioni scritte, ivi incluso lo Statuto Albertino del Regno di Sardegna.

ABOUT THE AUTHOR

Paolo Avazzi del Frate è professore ordinario di Storia del diritto medievale e moderno presso il Di­par­timento di giu­risprudenza dell’Università Roma Tre. Le sue ricerche hanno affrontato pre­valentemente temi inerenti alla storia della giustizia e degli ordinamenti giudiziari e alla storia della cultura giuridica francese. Tra le pubblicazioni più recenti, le mo­no­grafie Giu­risprudenza e référé législatif in Francia nel pe­riodo rivoluzionario e napoleonico (2005); Il costituzionalismo moderno (2007); Giustizia e garanzie giu­risdi­zio­nali (2011); Gli ordinamenti co­sti­­tu­zio­nali, in Tempi del diritto: età me­die­vale, moderna, contemporanea (2016).

More information available with the publisher.