BOOK: "Dénoncer le crime du moyen âge au XIXe siècle", edited by Martine Charageat et Mathieu Soula (2014)

Dénoncer le crime du moyen âge au XIXe siècle, edited by Martine Charageat et Mathieu Soula, Pessac, Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 2014, [350 p.]

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Abstract

Cet ouvrage souhaite faire la part belle à la dénonciation comme l’un des moteurs du processus d’étatisation ou de publicisation de la justice du Moyen Âge à nos jours. Mais l’essor de la dénonciation ne doit pas être abordé comme étant le fruit de seules volontés politiques. Lorsque les appels à la dénonciation sont émis, la population choisit de coopérer ou non. Enfin, on ne pouvait totalement fermer la porte à une approche de la dénonciation judiciaire comme mécanisme de signalement et d’information des délits commis au sein des communautés. 

Elle a beau être un acte défini et régulé en droit, elle n’en demeure pas moins multiforme et largement insaisissable entre l’oral et l’écrit. Les contributions rassemblées ici montrent combien les progrès de ce mode de saisine des juges ne sont pas linéaires. Ils dépendent de la capacité des justiciables à se l’approprier en tant que victimes directes ou non des faits dénoncés. Ils sont déterminés aussi par les mésusages et les dérives qui font alors de cette pratique une ressource procédurale stratégique à l’heure de dénoncer pour les uns, de juger pour les autres 

Sommaire

Liste des auteurs

• Introduction – Ce que dénoncer veut dire, par Martine Charageat et Mathieu Soula

Première partie – Les voies de la dénonciation

Introduction

• Excessus deliquentium in capitulo proclamantur – Dénoncer le crime au sein des monastères au Moyen Âge (XII-XVe siècles), par Élisabeth Lusset
• Dénoncer le crime aux XIIe-XIIe siècles, par Bruno Lemesle
• La place de la dénonciation dans la procédure rémoise des XIVe et XVe siècles, par Julien Briand
• Rendre publique une «dénonce» au milieu du XVIe siècle, le procès des magistrats de Savoie, par Marie Houllemare
• La dénonciation par écrit des barbiers : les documents des tribunaux criminels de Rome (XVe-XVIe siècles), par Maria Luisa Carlino
• L’affaire sirani: dénoncer le crime de poison dans la Bologne du Seicento, par Margaux Buyck
• Saisir le juge en cas de crimes atroces en Languedoc aux XVIIe et XVIIIe siècles, par Mathieu Soula

Deuxième partie – Usages et mésusages de la dénonciation

Introduction

• Dénoncer son maître, dénoncer ses comparses: l’homme de main, le juge, la foule et l’aveu «spontané» (comté de Bourgogne, fin du XIVe siècle), par Michelle Bubeniceck
• Dénoncer un crime imaginaire. Le cas de la sorcellerie démoniaque en Suisse occidentale (XVe siècle), par Chantal Ammann-Doubliez, Georg Modestin, Martine Ostorero et Kathrin Utz Tremp
• Fait mandé et corps défendant. La procédure d’auto-dénonciation dans les Pays-Bas (XIVe-XVIIe siècles), par Aude Musin
• Denunciare i delitti contro la fede nell’Italia della Controriforma: la storia di un fallimento, par Giovanni Romeo
• Livrer les prêtres aux officialités : la dénonciation comme outil de régulation sociale au xviii e siècle, par Myriam Deniel-Ternant
• Dénoncer l’adultère quand on est femme. Enjeux et pratiques de la scène judiciaire à Marseille au XVIIIe siècle, par Christophe Régina
• La dénonciation calomnieuse au XIXe siècle: acteurs, circuits et implications, par Vincent Bernaudeau

Troisième partie – Refus et impossibilité de dénoncer autrui

Introduction

• La faillite des dénonciateurs : un procès pour faux-monnayage de 1674 au coeur de la Castille de Charles II d’Espagne, par Olivier Caporossi
• Pâra in Moldavia (in the 17th century), par Georgiana Zaharia
• «Ce ne sont pas nos affaires»: dénonciation et non-dénonciation des malfaiteurs dans la Corse Moderne, par Antoine Graziani
• «Pour la décharge de sa conscience et pour le bien de la justice». Des difficultés de la dénonciation du curé délinquant au XVIIe siècle, par Kévin Saule........ 287
• Dénonciation intra-muros : le silence a-t-il le dernier mot? Étude d’histoire du droit comparé entre la France et le Québec au xixd siècle, par Carole Chabanon
• Que faire quand on est volé ? Porter plainte dans la France rurale du xixe siècle, par Arnaud-Dominique Houte

Conclusion, par Martine Charageat et Mathieu Soula