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22 April 2015

BOOK: "Manuel de droit romain" by Patrick Vassart


Manuel de droit romain, by Patrick Vassart

Bruylant, 2015, 424 p.

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Présentation éditeur
Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit: le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode: envisager la découverte comme une promenade de prospection archéologique à travers le fécond champ gallo-romain du Code civil.

Auteur
  • Patrick Vassart: Docteur en Sciences juridiques, chargé de cours à l’Université de Mons, maître de conférences à l’Université Libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles.


Sommaire
Avant-propos

Introduction
Sect° 1 – Le droit romain – droits objectif, subjectif ou positif
Sect° 2 – Le droit romain et son histoire
Sect° 3 – Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé

Partie I – Les personnes
Sect° 1 – Notion
Sect° 2 – Capacité de jouissance et capacité d’exercice
Sect° 3 – La personnalité en droit romain
Sect° 4 – Début et fin de la personnalité en droit romain
Sect° 5 – Capitis deminutio ou réduction de personnalité
Sect° 6 – Capacité d’exercice
Sect° 7 – Capacité des personnes morales
Sect° 8 – Les droits subjectifs

Part. II – Les biens
Sect° 1 – Notion
Sect° 2 – Le patrimoine
Sect° 3 – Classifications des biens

Part. III – Les droits réels
Sect° 1 – Introduction
Sect° 2 – La possession et la détention
Sect° 3 – Le droit de propriété
Sect° 4 – L’usufruit, l’usage, l’habitation
Sect° 5 – Les servitudes prédiales
Sect° 6 – L’emphytéose et la superficie
Sect° 7 – Le gage et l’hypothèque

Part. IV – Les droits de créance (les obligations)
Sect° 1 – Introduction
Sect° 2 – Les sources des obligations
Sect° 3 – La théorie générale des obligations
Sect° 4 – Les principaux contrats

Index thématique
Index des adages

Documents à consulter (site de Bruylant):

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