BOOK: Jean-Marie CAUCHIES & Jean-Marie YANTE (dir.), Ordonnances de Philippe le Bon pour le Comté de Namur 1421-1466 et le Duché de Luxembourg 1443-1464 [Recueil des Ordonnances des Pays-Bas; 1e série: 1381-1506] (Bruxelles: SPF Justice/CRALO-Société Archéologique de Namur, 2023), 208 p.

  

(image source: KCOWV-CRALO) 

Abstract:

Les ordonnances de Philippe le Bon pour le comté de Namur (1421-1466) et le duché de Luxembourg (1443-1464) viennent de rejoindre la deuxième section de la première série (1381-1506) du Recuel des Ordonnances des Pays-Bas. Les professeurs émérites Jean-Marie Cauchies (Université Saint-Louis Bruxelles, Université catholique de Louvain) et Jean-Marie Yante (Université catholique de Louvain), membres de la Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique, ont rédigé une introduction (pp. 5-24), et soigné l'édition scientifique et érudite de 42 et 23 actes namurois, ainsi que 38 actes luxembourgeois. Le volume est accompagné d'un index des noms propres (pp. 187-196) et d'un index des matières (pp. 197-199).

Cette publication a bénéficié du soutien de la Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique et de la Société archéologique de Namur, d'une subvention de la Fondation pour la protection du patrimoine culturel, historique et artisanal (Lausanne) et du Centre belge d'histoire rurale (Section de Louvain-la-Neuve).

Ordering:

Le volume peut être commandé auprès de la Bibliothèque du SPF Justice.

Source: KCOWV/CRALO blog. 

PUBLICATION: René VERMEIR (éd.), Recueil des ordonnances des Pays-Bas, deuxième série : Règne de Philippe IV (1621-1665) (Bruxelles: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique/AGR, 2023), 4 vol., ISBN 9789463913980 (OPEN ACCESS)

 

Le professeur René Vermeir (Département d'Histoire, Université de Gand) vient de publier quatre volumes contenant une édition savante des ordonnances de Philippe IV, El Rey Planeta (1605-1665), comme souverain des Pays-Bas "Espagnols":

• Volume I: 14 juillet 1621 au 8 novembre 1633 (669 p.)
• Volume II: 11 janvier 1634 au 6 avril 1647 (431 p.)
• Volume III: 6 juin 1647 au 8 avril 1656 (361 p.)
• Volume IV: 19 mai 1656 au 19 août 1665 (395 p.)

Cette oeuvre majeure complète l'auguste Recueil des ordonnances des Pays-Bas, dont les volumes numérisés pour les Pays-Bas Bourguignons (Philippe le Hardi et Marguerite de Male, Jean sans Peur, Philippe le Bon), Espagnols (Charles Quint, Philippe II, Albert et Isabelle) et Autrichiens (Charles VI, Marie-Thérèse, Joseph II, Léopold II) peuvent être consultés sur le site rechtsreeks.be (KULeuven).

Les quatre volumes sont disponibles en libre accès, à la fois pour la consultation et le téléchargement, grâce aux services de la bibliothèque universitaire gantoise (permalien ici). La version imprimée de cet ouvrage, édité en partenariat entre la Commission Royale et les Archives Générales du Royaume (volume 172 dans la collection Studia) est en vente à la boutique en ligne des Archives Générales du Royaume, au prix de € 100 (ici). 

(source: KCOWV/CRALO)

BOOK: Jean-Marie CAUCHIES, Es plantar un mundo nuevo. Légiférer aux anciens Pays-Bas (XIIe-XVIIIe siècle) [Mémoires de l'Académie Royale de Belgique, Classe des Lettres] (Bruxelles: Palais des Académies, 2019), ISBN 978-2-8031-0676-9, € 25

(image source: académie.be)

Abstract:

Qu’est-ce que « la loi », qui « légifère » dans les anciens Pays-Bas ? Les normes édictées par les princes territoriaux du Moyen Âge puis les souverains des Temps modernes répondent-elles à des besoins hic et nunc ou s’inscrivent-elles dans des programmes de gouvernement ? Quels individus et quelles institutions sont-ils associés à leur création, à leur interprétation, à leur diffusion ? Comment sont-elles portées à la connaissance des sujets auxquels elles s’appliquent ? Telles sont les questions encore très actuelles qu’aborde ce livre en balayant plus de six siècles d’histoire. Docteur en histoire de l’Université catholique de Louvain (1978), Jean-Marie Cauchies (1951-.) est professeur émérite de l’Université Saint-Louis – Bruxelles et de l’Université catholique de Louvain. Spécialiste de l’histoire du droit et des institutions, en particulier aux xive–xvie siècles, il est membre titulaire de l’Académie royale de Belgique (Classe des Lettres), de la Commission royale d’histoire et de la Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique.

More information here.

(source: Standen & Landen)

YOUTUBE: Conference "Joseph-Marie Portalis (1778-1858): diplomate, magistrat et législateur" (Paris: Court of Cassation/Université Paris II Panthéon-Assas/Université Clermont-Auvergne/VUB, 13 DEC 2018)

The French Court of Cassation published the conference on Joseph-Marie Portalis (1778-1858), who was its president for 23 years (1829-1852) on Youtube. See videos above.

See earlier on this blog for the programme.

WORKSHOP: Lectures de… Penser la loi, essai sur le législateur des temps modernes, de Denis Baranger (Paris: Université Paris II Panthéon-Assas, 22 Jun 2018)

(image source: univ-droit)

Programme

13 h 30

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.
Avec des interventions de :

• Pierre Bonin et Pierre Brunet, professeurs à l’École de droit de la Sorbonne,
• Anne Rousselet-Pimont, professeur à l’École de droit de la Sorbonne,
• Manuela Albertone, professeur ordinaire à l’Université de Turin,
• Sylvain Bloquet, maître de conférences à l’Université Paris Descartes,
• Guillaume Tusseau, professeur à l’École de droit de Science po.

16 h 00

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Avec des interventions de :

• Bruno Daugeron, professeur à l’Université Paris Descartes,
• Catherine Larrère, professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
• Benoît Frydman, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles,
• Jean-François Kervégan, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Et en présence de l’auteur.

Entrée libre sans réservation

(see univ-droit)