JOURNAL: Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands LXXVII (2021-2022)

(image source: histoiredudroit Bourgogne)
 

Table of contents:

Hugues RICHARD

Michel Petitjean (29 avril 1939-12 septembre 2022)

Michel PETITEAN
Les associations familiales dans les contrats de mariage bourguignons des XIVᵉ et XVᵉ siècles

David BARDEY
Un compte d’Hôtel de la reine de France et du duc de Bourgogne (1ᵉʳ septembre – 31 octobre 1358)

Anne PEROZ
La pratique du duel judiciaire au Moyen Âge en Suisse romande, particulièrement au Pays de Vaud

Cornelis Marinus in ‘t VELD
State, city and commerce… A comparison between mercantile jurisdiction in Lyon and Amsterdam (15ᵉ-18ᵉ century)

Karen FIORENTINO
Constater l’inconstatable ? Les limites du recours à l’expertise médicale pour juger de l’impuissance masculine

Hugo STAHL
Réaffirmer la loi naturelle dans un discours de rentrée en 1765 au prisme des Lumières

Jérôme HENNING
La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789

Jean-Romain FERRAND-HUS
L’entrevue de Plombières. Réflexions à propos d’un jalon singulier de l’unification italienne

Alexis MAGES
Marc Desserteaux (1885-1949) ou la postérité de la rénovation de la science juridique à la Faculté de Droit de Dijon

Stéphane KOTOVTCHIKHINE
Justice des « citoyens-soldats » en France pendant la Grande Guerre

Pierre BODINEAU
Le recrutement des conseillers de préfecture et des magistrats des tribunaux administratifs : l’exemple de la Côte-d’Or de l’an VIII à la fin du XXᵉ siècle

Sébastien ÉVRARD
La loi sur les livres indisponibles et la base ReLIRE : émergence et déclin d’un symbole de l’édition française (2012-2018)

Nicolas MORARD
Problème de métrologie : la « pose » suisse et fribourgeoise

Diffusion:

La SHDB envoie gratuitement un exemplaire de chaque volume paru aux adhérents. Pour toute adhésion, merci de contacter Georges Vayrou (georges.vayrou@orange.fr) et Karen Fiorentino (karen.fiorentino@u-bourgogne.fr).

(source: HiD)