10 November 2022

BOOK: Elisabeth SCHMIT, En bon trayn de justice. Les grands jours du parlement de Paris au lendemain de la guerre de Cent Ans (Paris: Éditions de la Sorbonne, 2022), ISBN: 9791035108199

(Image source: Éditions de la Sorbonne)


ABOUT THE BOOK

Comment pérenniser la paix au terme d’une interminable guerre ? Au lendemain de la guerre de Cent Ans dans le royaume de France, une grande attention est prêtée aux institutions judiciaires. Leur restauration et l’intensification de leur activité doivent alors contribuer à maintenir les sujets en paix, leur permettre de recouvrer leurs droits, et renforcer la légitimité du roi justicier. Afin de remettre les sujets « en bon trayn de justice », d’éphémères mais souverains tribunaux, les grands jours du parlement de Paris, sont alors envoyés de par le royaume : en Poitou, en Auvergne, enfin dans le Bordelais fraîchement reconquis.

Par l’analyse des registres issus de ces sessions judiciaires, cet ouvrage éclaire ce contexte d’après-guerre, dans lequel l’accomplissement du rituel judiciaire joue un rôle politique essentiel à la restauration du royaume.


TABLE OF CONTENTS

Préface

Introduction. De jours en grands jours

Première partie - La réintégration du royaume

  • Introduction de la première partie
Chapitre  1. Guerre, paix et justice
Justice et paix dans la littérature historiographique et politique
  • Les chroniques
  • La perpétuation de la guerre
  • La démonstration de la justice royale
  • Les écrits politiques : Jean Juvénal des Ursins et Thomas Basin
  • Paix et justice
  • Exigence et moyens de la réforme
Justice et paix dans la législation royale
  • Le rôle du Parlement dans la reconstruction du royaume
  • De la relocalisation à la restauration (1436-1454)
  • L'ordonnance de Montils-lès-Tours (1454)
  • L'intensification de l’activité judiciaire
  • Les mesures exceptionnelles
  • La rationalisation du travail de la cour
  • L’exaltation des cours souveraines
  • La réforme de l’Église et de la justice
  • Chambre des Comptes et Parlement


Chapitre 2. Le choix politique des sièges
Montferrand : l’enclave royale en terre princière
  • Le bailliage royal
  • La création du bailliage
  • Les conflits touchant le ressort
  • Les appels des Montagnes d’Auvergne entre Toulouse et Paris
  • La Haute-Auvergne et le parlement de Toulouse
  • Le rattachement de la Haute Auvergne au parlement de Paris
Poitiers et Thouars : le retour du Parlement prodigue
  • Poitiers, capitale judiciaire
  • L’ancien parlement du roi de Bourges
  • Maintenir le rang, maintenir le lien : les intermédiaires privilégiés du corps de ville
  • La politique de la ville pour obtenir une « chambre de parlement »
  • Le roi à Poitiers : octobre 1453
  • L’ambassade racontée : Tours, février 1454
  • Les termes du débat
  • Le diagnostic
  • La proposition
  • La concurrence institutionnelle
  • Diviser pour mieux régner
Bordeaux : les méandres de la sujétion
  • Les deux temps de la reconquête
  • Le pardon et l’octroi de la justice souveraine : 1451-1452
  • De l’exemplarité de la sanction à la nécessité de l’oubli : 1453-1454
  • La mise en ordre juridictionnelle
  • L’ordonnance pour la réforme de la justice en Guyenne : 1454-1455
  • L’offensive juridictionnelle et procédurale


deuxième partie - Faire parlement
  • Introduction de la deuxième partie
Chapitre 3. Les grands jours entre idéal et réalités judiciaires
La justice royale auprès des justiciables
  • Les obstacles traditionnels à la relation judiciaire
  • La justice lente et lointaine
  • Les abus perpétrés à l’encontre du roi et des justiciables
  • La guerre ou la cristallisation des maux de la justice
  • Les grands jours et la paix
  • La rhétorique royale en Guyenne
Du ressort annoncé au ressort effectif
  • Le rôle des assignations du parlement de Paris
  • La carte judiciaire du royaume
  • Le ressort effectif du Parlement en 1454
  • Ressort annoncé et communication politique
  • Le ressort annoncé des grands jours de 1454 : la mémoire du schisme parlementaire
  • Le ressort annoncé des grands jours de Bordeaux : le prolongement de la conquête
  • La diffusion du ressort
  • Le ressort effectif des grands jours
  • Un ressort, deux sièges : les contours du ressort effectif des grands jours en Poitou
  • Les grands jours à Bordeaux : l’horizon restreint de la conquête
  • L’exercice concret du ressort : la production de l’espace juridictionnel
Chapitre 4. Le Parlement représenté
  • Un moment de justice : l’espace ritualisé du Parlement
  • Les acteurs et la distribution des rôles
  • Les gens du Parlement : présidents, conseillers et auxiliaires de justice
  • Les avocats et procureurs
  • Les justiciables
  • L’organisation de la cour
  • L’ouverture de la session
  • Des présentations à l’arrêt
  • Le rôle pivot du greffe          
L’intérêt du roi
  • Le rôle des gens du roi
  • La pluralité des acteurs et des modalités d’intervention
  • Le procureur du roi comme partie principale ou adjointe
  • Les domaines de l’intervention des avocats du roi en audience
  • Les ordonnances royales
  • Le bon ordre de la procédure
  • De l’édit de Compiègne à l’abolition de Bordeaux
  • La Pragmatique Sanction

Troisième partie - La justice en acte(s)
  • Introduction de la troisième partie
Chapitre  5. L’action juridictionnelle
Dans le miroir des grands jours : ce que les registres donnent à voir
  • Problématiques inhérentes aux archives judiciaires
  • Des informations lacunaires et dispersées
  • L’identification des justiciables
  • La caractérisation des délits
  • La clarification des instances
La marche complexe des instances
  • L’impulsion du changement de juridiction
  • Le moment du changement
  • Les motifs du changement
  • Les modalités du changement de juridiction
  • Les moyens concrets
  • L’encadrement du parcours juridictionnel
Les gens du Parlement au travail
  • Causes présentées, causes plaidées, causes jugées
  • Procès et audiences
  • La provenance des procès : les grands jours comme détour ?
  • Les renvois prononcés par la cour : une politique de redistribution juridictionnelle ?
  • Le rythme des audiences et la répartition des causes
  • Plaidoiries et conseil
  • L’activité journalière des grands jours
Chapitre  6. Un aperçu de la litigiosité au milieu du XVe  siècle ?
Les justiciables et leurs litiges
  • Les justiciables
  • Les clercs devant la justice royale
  • Bourgeois et collectivités locales
  • La noblesse
  • Les maîtres
  • Une conflictualité ordinaire ?
  • Les interventions en matière ecclésiastique
  • La défense des privilèges et des intérêts au sein des communautés urbaines
  • Patrimoines et droits seigneuriaux
  • Rentes et dettes
  • Affaires criminelles
D’une session l’autre : la préoccupation juridictionnelle
  • La correction des abus
  • La dénonciation des abus d’autorité
  • Les décisions prises par la cour
  • La réforme des usages
  • L’ordonnance touchant le bailliage de Touraine
  • La confirmation de l’offensive juridictionnelle royale
Conclusion


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