(image source: univ-droit)
Abstract:
La journée d'étude « La coutume. Pratiques et usages » invite à s'interroger sur la vie et l'actualité de la coutume. La mise par écrit de la coutume lui fait perdre son caractère oral et sa qualité d'adaptation à la vie des individus. La pratique du droit peut toutefois avoir une destinée différente de celle de la coutume rédigée. Dès lors, la pratique de la coutume peut révéler une autre appréciation du texte coutumier, ce qui pose les questions d'interprétation et d'utilisation de cette source juridique. L'activité notariale sous l'Ancien Régime peut révéler des adaptations concrètes de la coutume, tout comme le maintien des usages ruraux aux XIXe et XXe siècles qui peuvent illustrer la vitalité de la coutume.
On the organiser:
Luc Guéraud, Professeur d'histoire du droit, Université de Rennes
Program:
Le fait et le droit : Justice et coutume au Moyen Age centralL'écart entre coutumier et pratique. L'exemple du droit médiéval de l'orphelin
- Pierre-Anne FORCADET, Université d'Orléans
L'usufruit au profit du survivant dans les contrats d'acquêts lorrains du XVIIIe siècle : maintien d'un ancien douaire réciproque ou don mutuel entre époux prohibé ?
- Colombe POULNAIS, Université de Rennes
La codification des usages locaux en Gironde : méthodes et enjeux
- Nicolas RUIZ, Université de Lorraine
Les usages ruraux en droit positif
- Rémi OULION, Université de Clermont-Ferrand
La conception de la coutume en droit positif : l'exemple des courses de taureaux
- Sylvie LEBRETON-DERRIEN, Université du Mans
- Nicolas KERMABON, Université des Antilles
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