ABOUT THE BOOK
Comment pérenniser la paix au terme d’une interminable guerre ? Au lendemain de la guerre de Cent Ans dans le royaume de France, une grande attention est prêtée aux institutions judiciaires. Leur restauration et l’intensification de leur activité doivent alors contribuer à maintenir les sujets en paix, leur permettre de recouvrer leurs droits, et renforcer la légitimité du roi justicier. Afin de remettre les sujets « en bon trayn de justice », d’éphémères mais souverains tribunaux, les grands jours du parlement de Paris, sont alors envoyés de par le royaume : en Poitou, en Auvergne, enfin dans le Bordelais fraîchement reconquis.
Par l’analyse des registres issus de ces sessions judiciaires, cet ouvrage éclaire ce contexte d’après-guerre, dans lequel l’accomplissement du rituel judiciaire joue un rôle politique essentiel à la restauration du royaume.
TABLE OF CONTENTS
Préface
Introduction. De jours en grands jours
Première partie - La réintégration du royaume
- Introduction de la première partie
Justice et paix dans la littérature historiographique et politique
- Les chroniques
- La perpétuation de la guerre
- La démonstration de la justice royale
- Les écrits politiques : Jean Juvénal des Ursins et Thomas Basin
- Paix et justice
- Exigence et moyens de la réforme
- Le rôle du Parlement dans la reconstruction du royaume
- De la relocalisation à la restauration (1436-1454)
- L'ordonnance de Montils-lès-Tours (1454)
- L'intensification de l’activité judiciaire
- Les mesures exceptionnelles
- La rationalisation du travail de la cour
- L’exaltation des cours souveraines
- La réforme de l’Église et de la justice
- Chambre des Comptes et Parlement
Montferrand : l’enclave royale en terre princière
- Le bailliage royal
- La création du bailliage
- Les conflits touchant le ressort
- Les appels des Montagnes d’Auvergne entre Toulouse et Paris
- La Haute-Auvergne et le parlement de Toulouse
- Le rattachement de la Haute Auvergne au parlement de Paris
- Poitiers, capitale judiciaire
- L’ancien parlement du roi de Bourges
- Maintenir le rang, maintenir le lien : les intermédiaires privilégiés du corps de ville
- La politique de la ville pour obtenir une « chambre de parlement »
- Le roi à Poitiers : octobre 1453
- L’ambassade racontée : Tours, février 1454
- Les termes du débat
- Le diagnostic
- La proposition
- La concurrence institutionnelle
- Diviser pour mieux régner
- Les deux temps de la reconquête
- Le pardon et l’octroi de la justice souveraine : 1451-1452
- De l’exemplarité de la sanction à la nécessité de l’oubli : 1453-1454
- La mise en ordre juridictionnelle
- L’ordonnance pour la réforme de la justice en Guyenne : 1454-1455
- L’offensive juridictionnelle et procédurale
- Introduction de la deuxième partie
La justice royale auprès des justiciables
- Les obstacles traditionnels à la relation judiciaire
- La justice lente et lointaine
- Les abus perpétrés à l’encontre du roi et des justiciables
- La guerre ou la cristallisation des maux de la justice
- Les grands jours et la paix
- La rhétorique royale en Guyenne
- Le rôle des assignations du parlement de Paris
- La carte judiciaire du royaume
- Le ressort effectif du Parlement en 1454
- Ressort annoncé et communication politique
- Le ressort annoncé des grands jours de 1454 : la mémoire du schisme parlementaire
- Le ressort annoncé des grands jours de Bordeaux : le prolongement de la conquête
- La diffusion du ressort
- Le ressort effectif des grands jours
- Un ressort, deux sièges : les contours du ressort effectif des grands jours en Poitou
- Les grands jours à Bordeaux : l’horizon restreint de la conquête
- L’exercice concret du ressort : la production de l’espace juridictionnel
- Un moment de justice : l’espace ritualisé du Parlement
- Les acteurs et la distribution des rôles
- Les gens du Parlement : présidents, conseillers et auxiliaires de justice
- Les avocats et procureurs
- Les justiciables
- L’organisation de la cour
- L’ouverture de la session
- Des présentations à l’arrêt
- Le rôle pivot du greffe
- Le rôle des gens du roi
- La pluralité des acteurs et des modalités d’intervention
- Le procureur du roi comme partie principale ou adjointe
- Les domaines de l’intervention des avocats du roi en audience
- Les ordonnances royales
- Le bon ordre de la procédure
- De l’édit de Compiègne à l’abolition de Bordeaux
- La Pragmatique Sanction
Troisième partie - La justice en acte(s)
- Introduction de la troisième partie
Dans le miroir des grands jours : ce que les registres donnent à voir
- Problématiques inhérentes aux archives judiciaires
- Des informations lacunaires et dispersées
- L’identification des justiciables
- La caractérisation des délits
- La clarification des instances
- L’impulsion du changement de juridiction
- Le moment du changement
- Les motifs du changement
- Les modalités du changement de juridiction
- Les moyens concrets
- L’encadrement du parcours juridictionnel
- Causes présentées, causes plaidées, causes jugées
- Procès et audiences
- La provenance des procès : les grands jours comme détour ?
- Les renvois prononcés par la cour : une politique de redistribution juridictionnelle ?
- Le rythme des audiences et la répartition des causes
- Plaidoiries et conseil
- L’activité journalière des grands jours
Les justiciables et leurs litiges
- Les justiciables
- Les clercs devant la justice royale
- Bourgeois et collectivités locales
- La noblesse
- Les maîtres
- Une conflictualité ordinaire ?
- Les interventions en matière ecclésiastique
- La défense des privilèges et des intérêts au sein des communautés urbaines
- Patrimoines et droits seigneuriaux
- Rentes et dettes
- Affaires criminelles
- La correction des abus
- La dénonciation des abus d’autorité
- Les décisions prises par la cour
- La réforme des usages
- L’ordonnance touchant le bailliage de Touraine
- La confirmation de l’offensive juridictionnelle royale
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