04 April 2022

JOURNAL: Revue d'Histoire des Facultés de Droit, nº 39-40, 2019/202

 

(Source: https://univ-droit.fr/recherche/portail-de-la-recherche/revue-d-histoire-des-facultes-de-droit-de-la-culture-juridique/41704-revue-d-histoire-des-facultes-de-droit-et-de-la-culture-juridique-39-40-2020)

Plaidoyers judiciaires en Europe : objets, actions

Actes des journées d’études des 26 mars et 11 juin 2018 organisées par Claire Chatelain et Inés Gómez González à la Maison Européenne des Sciences de l’Homme et de la Société de Lille.

  Claire Chatelain et Inés Gómez GonzálezLes plaidoyers judiciaires en Europe : objets, action (XVIe–XIXe siècles), p. 15-24.
  Rémy BurgetLes factums provençaux dans la bibliothèque numérique Odyssée, p. 25-59.
  Éric PanthouProduction et diffusion des factums en Auvergne, xvie-xixe siècle. Analyse quantitative et analyse des thèmes abordés dans les Mémoires, p. 61-75.
  Inés Gómez GonzálezLes allégations juridiques en Espagne : état des lieux et propositions de recherche, p. 77-94.
  Claire ChatelainEnvisager une histoire sociale et culturelle de la circulation des plaidoyers judiciaires en Europe (XVIe–XIXe siècles), p. 95-114.
  Marie MalherbeLes Factums imprimés à Venise en justice civile et leurs enjeux politiques de la République à l’ère napoléonienne (1718-1815), p. 115-133.
  Madeleine TieghemLes factums à travers les journaux judiciaires : l’exemple de La Gazette des Tribunaux et des Causes Célèbres, 1774-1792, p. 135-151.
  Jack ThomasPreuves testimoniales contre preuves écrites : l’affaire Arnaud Lamaure dans les mémoires judiciaires, 1785-1822, p. 153-171.
  Marine CarcanagueLe mémoire de Marie-Madeleine de Vassé en 1739 : étape d’un parcours judiciaire et support de la défense de l’honneur, p. 173-188.
  Sébastien MalapradeLes factums dans les milieux fisco-financiers : un instrument de crédit, p. 189-208.
  Mathieu MarraudFactums des métiers et factualité marchande sous l’Ancien Régime, p. 209-225.
  Stéphanie Blot-MaccagnanLa place du plaidoyer écrit dans la procédure pénale à la fin du XVIIIe siècle : L’affaire du sieur Musquinet de la Pagne (1782-1794), p. 227-247. Claire Chatelain, Le « je » féminin en procédure civile : un cas du début du XVIIIe siècle, p. 249-264.


Des contes de fées - Droit et littérature
En lien avec cette manifestation : Lectures de… n° 7 : Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées 

Actes (augmentés) de la journée d’études organisée le 18 avril 2019 par Marine Ranouil à l’université Panthéon-Assas (Paris II) avec l’assistance de l’Institut Cujas de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et le soutien de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

  François LormantL’Histoire du Droit rural et de la chasse dans la littérature, contribution aux recherches sur Histoire du Droit et littérature, p. 267-282.
  Marine RanouilPrésentation de l’ouvrage Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées, p. 283-290.
  Didier TruchetAnalyse critique : l’approche du publiciste, p. 291-299.
  Jérémy HeymannRaiponce au prisme du Droit des personnes. Le nom et la GPA dans les contes de fées, p. 301-310.
  Pierre-Yves Verkindt« …s’ériger… en justicier, c’est le commencement de l’inhumanité » Autour de deux livres de Friedrich Dürrenmatt, p. 311-320.
  François OstQuelle fiction collective (pour le droit) à l’heure de la « fin des grands récits » ?, p. 321-342.
  Véronique NicolasÀ la recherche de la notion civiliste de violence : la fable du loup et de l’agneau, une aide ?, p. 343-353.
  Guilhem JuliaLes proverbes et la règle de droit, p. 355-376.
  Adrien LaubaUn jour Cormenin Poète… Un aspect peu connu de sa production littéraire, p. 377-412.


Le centenaire de la loi Cornudet

Actes de la journée d’étude organisée le 27 novembre 2019 par Norbert Foulquier et Seydou Traoré avec le soutien de Sorbonne étude et Recherche en Droit de l’environnement, de l’Aménagement, de l’Urbanisme et du Tourisme, département de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne, à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

  Seydou TraoréLe centenaire de la loi Cornudet du 14 mars 1919, p. 415-418.
  Frédéric RolinContribution à une histoire juridique de l’urbanisme – L’élaboration de la loi Cornudet (1908-1919), p. 419-456.
  Norbert FoulquierLes premières formes de participation du public à la procédure d’élaboration des documents d’urbanisme dans le cadre de l’enquête (publique), p. 457-468.
  Sébastien FerrariL’émergence de la catégorie des « servitudes d’urbanisme » ?, p. 469-487.
  Seydou TraoréLes « espaces libres à réserver » des Plans d’Aménagement, d’Extension et d’Embellissement de la loi Cornudet du 14 mars 1919 : futurs emplacements réservés ?, p. 489-493.
  François PrietLa loi Cornudet : un processus d’autonomisation du permis de construire ?, p. 495-506.
  Jean-Pierre DemouveauxLa loi Cornudet, succès ou échec ?, p. 507-512.


Documents

  Laura ViautEnseigner le droit romano-barbare (vie-xe siècles), étude et édition des traités juridiques altimédiévaux, p. 515-557.


Variétés

  Elisabeth DandineDébats doctrinaux autour d’une règle emblématique du droit coutumier normand : la prescription quadragénaire, p. 561-703.
  Marie-Bénédicte Rahon Dos SantosLes chaires de droit du Collège de France (1612-1920) : le droit canonique, p. 705-792.
  Annexes : documents en ligne.
  Maki FukudaLes lieux d’exécution des peines capitales. Étude comparative entre le Japon à l’époque Édo (1603-1868) et la France de l’Ancien Régime, p. 793-813.
  Anne Dobigny-ReversoLa culture juridique et philosophique d’un notaire dauphinois de la fin de l’Ancien Régime : la bibliothèque de Maître Pierre-Philippe Candy, p. 815-846.
  Shani SayedoffUn éclairage de la doctrine constitutionnelle antérieure à la IIIe République : Félix Berriat Saint-Prix et son manuel de Théorie du droit constitutionnel français de 1851, p. 847-898.
  Myriam BiscayL’instauration des jurys mixtes : L’exemple lyonnais de la faculté catholique de droit, p. 899-925.
  Céline PauthierLe médecin, la loi de la nature et la loi civile : Réflexions autour de l’élaboration d’un grand récit des origines du droit de la santé, p. 927-946.
  Rafael Suguimoto HerculanoLe projet juridique de Georges Ripert : une lutte pour le droit et une leçon de conservatisme, p. 947-972.
  Éric Anand LéonItinéraire d’un juriste orientaliste au xxe siècle : Robert Lingat en Asie du sud, p. 973-998.
  Didier TruchetUn exemple à imiter : Comité français de droit international privé, Figures de présidents, éditions A. Pedone, 2020, p. 999-1003.


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