ÉDITIONS
DE BOCCARD
Archéologie
- Histoire - Littérature
ROMANITÉ ET MODERNITÉ
DU DROIT - NOUVELLE PARUTION
(image source: univ-droit)
Pierre-Anne Forcadet,
Conquestus fuit domino regi
Le
recours au roi d’après les arrêts du Parlement de Paris (1223-1285)
2018, 812 p., br. – 79€ 978-2-7018-0445-3
Le « siècle de saint Louis » est celui du
déploiement siastiques. La justice royale apparaît alors comme un d’une justice
royale hiérarchisée et professionnelle régulateur des relations féodales.
employant
des centaines de maîtres L’appel judiciaire au parlement, qui se formés dans
les universités. La cour du roi systématise contre les jugements de se réunit à
Paris à intervalles réguliers lors justices concurrentes, scelle la supéde
sessions en parlement. La monarchie riorité de la justice royale, que l’on
adopte plusieurs réformes qui permettent commence à qualifier de
« souveraineté ». aux justiciables d’avoir accès à la justice. Par
acculturation, l’offre et la demande de Les recours sont alors portés, pour une
justice se rencontrent et tendent à consalarge part, contre le roi lui-même et
ceux crer les institutions royales en justice de ses agents qui commettent des
exac-de « droit commun ». Les résistances tions. Il est tant de recours qu’une
forme sont nombreuses de la part des justices de responsabilité de
l’administration concurrentes ; la cour du roi recevant royale paraît se mettre
en place. Un impor-cependant les plaintes de ces dernières tant contentieux est
en outre soulevé par et statuant sur les litiges, elle étend son influence et
les hommes contre leurs seigneurs laïcs ou ecclé- contribue à installer un État
de droit.
Table des matieres :
Introduction – Première partie : Le
recours et l’établissement de la compétence judiciaire du roi – Chapitre 1 : Contester
l’administration royale ; Section 1. La compétence du dominus Rex ; Section 2.
La responsabilité du monarque ; Conclusion du chapitre 1 ; Chapitre 2 : Nourrir
la compétence royale ; Section 1. La compétence royale dans les villes et les
fiefs ; Section 2. Une compétence générale de la justice royale ; Conclusion du
chapitre 2 ; Chapitre 3 : Structurer les principes de compétence judiciaire du
royaum ; Section 1. Régler les compétences ; Section 2. Dépasser les
compétences ; Conclusion du chapitre 3 ; Conclusion de la première partie – Seconde partie : Le recours et la
constitution de l’ordre juridictionnel du royaume – Chapitre 4 : Contrôler la
résolution des conflits ; Section 1. Surveiller les juridictions concurrentes ;
Section 2. Encadrer les modes de résolution des conflits ; Section 3. Corriger
les défauts de droit ; Conclusion du chapitre 4 ; Chapitre 5 : Imposer l’appel
et une hiérarchie judiciaire ; Section 1. Construction d’un recours : l’appel
judiciaire ; Section 2. Mise en place d’une procédure ; Section 3. Supériorité
judiciaire et « souveraineté » ; Conclusion du chapitre 5 ; Chapitre 6 :
Recevoir les recours extraordinaires ; Section 1. Recours contre la Cour du roi
et autorité de la chose jugée ; Section 2. Requérir une faveur : la supplique ;
Section 3. La grâce et l’apparition de la justice retenue ; Conclusion
générale ; Appendice : Arrêts inédits de la Cour du roi (1223-1285) ; Préface
du catalogue ; I. Arrêts ou mentions d’arrêts inédits rendus par la Cour du
roi ; II. Mentions d’arrêts probablement rendus par la Cour du roi ; III.
Arrêts des Olim faisant mention d’autres actes introuvables ; Sources et
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Titre abrégé
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Conquestus fuit domino regi - Le recours au roi
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978-2-7018-0445-3
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79 €
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- France : 8,50 € ; Europe : 7 € ; Monde : 4 €
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