BOOK: "Itinéraires croisés d’histoire du droit entre France et États de Savoie", by Michel Bottini (Nice, 2015)

Michel Bottini, Itinéraires croisés d’histoire du droit entre France et États de Savoie, edit. by O. Vernier et M. Ortolani

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Cet ouvrage, tiré en nombre limité, rassemble 46 études rédigées, par Michel Bottin, au cours de sa carrière universitaire en tant que professeur d’histoire du droit à l’Université Nice Sophia Antipolis (Faculté de droit et science politique). 

Ces «itinéraires croisés», entre deux territoires frontaliers, la France et les États de la Maison de Savoie, se déclinent en quatre thèmes: l’administration, les finances, la frontière et la féodalité. 

Ces études sont illustrées de plusieurs monographies familiales et villageoises, en particulier du Comté de Nice

 

 

 Table of Contents

Préfaces de Maurice Quénet et Gian Savino Pene Vidari

Avant-propos de Colette Bourrier-Reynaud

I. Administration — Justice — Jurisprudence

1. De la capitale administrative au chef-lieu de département 

2. Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. 1774-1788 — Essai d’interprétation 

3. Louis XVI et la recherche scientifique 

4. Genèse d’un espace administratif régional : Nice. 1560-1614 

5. Le Tribunal de Commerce de Nice

6. Le préfet de l’an VIII

7. Justice et opinion à Paris au temps de Louis XVI

8. Les décisions du Sénat de Nice. Éléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècles

9. Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l’histoire de la Pré Révolution

10. Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes

11. Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune

12. Joseph Raybaud, président du Conseil général des Alpes-Maritimes (1964-1967)

II. Droit et gestion des Finances publiques

13. La réforme fiscale devant le Parlement de Paris 

14. Le budget de 1788 face au Parlement de Paris 

15. « L’État est un, les départements ne sont que les sections d’un même tout »

16. Gestionnaires ou corsaires ?

17. Villèle et le contrôle des dépenses publiques 

18. Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire 

19. Les budgets extraordinaires d’Achille Fould 

20. Gestion publique et contrôle des Finances publiques sous la Restauration

21. Les services centraux des Finances en 1788 

22. La gestion des galères de Savoie. Aspects administratifs et comptables. 1560-1637

23. Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi « dépensier »

III. Limites maritimes — Frontières — Douanes — Communications 

24. Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle

25. Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle

26. La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes. 1878-1889

27. Du libre-échange au protectionnisme

28. La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793

29. De la digue sarde à la RN 202

30. La frontière de l’État

31. Frontières et limites maritimes au XVIe siècle

32. Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692 

33. Droit romain et jus commune

34. Les péages maritimes de Monaco et de Villefranche face au droit international

35. Le système douanier des États de Savoie et le régime dérogatoire niçois

IV. Droit féodal — Noblesse — Notables

36. Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle 

37. La noblesse niçoise au XIXe siècle

38. Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina 1757-1827

39. Les ambitions seigneuriales d’un ministre. Joseph-Vincent Lascaris de Castellar, marquis de La Roquette 

40. La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle

41. Coutume féodale et jus commune

42. Banalité féodale et monopole d’exploitation

43. Entre Provence et Comté de Nice. Les seigneurs de Dosfraires, Fougassières et Pharaon au XVIIIe siècle 

44. Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d’après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri

45. Les Raybaudi de La Roquette-Saint-Martin

46. Les inventaires des droits et biens féodaux dans les États de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècle